Poursuivant le programme de la 10e session de la 15e de l’Assemblée nationale, dans la matinée du 8 décembre, les députés entendent la présentation et les rapports de vérification sur plusieurs contenus.
Poursuivant le programme de la 10e session de la 15e de l’Assemblée nationale, dans la matinée du 8 décembre, les députés entendent la présentation et les rapports de vérification sur plusieurs contenus.
Il s’agit de l’ajustement du contenu de la Résolution 94/2015/QH13 concernant l’orientation d’investissement du projet d’aéroport international de Long Thành ; du projet de loi modifiant et complétant certains articles de la Loi sur la taxe sur la valeur ajoutée ; du projet de résolution sur des mécanismes et politiques spécifiques pour la mise en œuvre de grands projets de la capitale ; du deuxième supplément au budget de l’État pour 2025 (fonds d’aide étrangère non remboursable) ; et aussi de la modification et le complément de la Résolution 170/2024/QH15 du 30 novembre 2024 relative aux mécanismes et politiques spécifiques destinés à lever les obstacles pour les projets et les questions foncières à Hô Chi Minh-Ville, à Da Nang et dans la province de Khanh Hoa.
Les députés discutent, par la suite, en séance plénière, de ces contenus.
Selon la présentation du gouvernement, l’adoption d’une résolution autorisant Hanoï à expérimenter certains mécanismes et politiques spécifiques pour réaliser des projets importants sur son territoire est nécessaire et urgente. Ce texte devrait établir une base solide permettant à la capitale d’atteindre un taux de croissance économique moyen d’au moins 11 % par an. Il prévoit plusieurs mesures destinées à simplifier les procédures administratives, en renforçant la décentralisation et la délégation de pouvoirs et en intégrant diverses étapes de traitement en parallèle.
En fin de matinée, les députés sont réunis en groupes pour examiner le projet de loi modifiant certains articles de la Loi sur la taxe sur la valeur ajoutée.
L’après-midi, les députés vont entendre la présentation et les rapports d’expertise relatifs aux mécanismes et politiques spécifiques, voire exceptionnels, applicables au projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Nord–Sud.
Les députés vont ensuite poursuivre leurs débats en séance plénière sur le projet de résolution relatif au développement de l’énergie nationale pour la période 2026-2030 ; les mécanismes spécifiques applicables au projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Nord–Sud ; l’orientation d’investissement du projet de construction de l’aéroport international de Gia Bình… - VNA/VI
