Face à la montée du commerce électronique transfrontalier et à la sophistication croissante des réseaux de contrefaçon, les autorités douanières vietnamiennes renforcent leurs dispositifs de contrôle afin de lutter contre les marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle. Multipliant les saisies aux postes-frontières, dans les ports maritimes et sur les itinéraires de transit, elles misent également sur la transformation numérique, la gestion des risques et le perfectionnement du cadre juridique pour empêcher l’entrée de produits contrefaits sur le marché.
L’essor rapide du commerce électronique transfrontalier ouvre de nouvelles perspectives aux échanges internationaux, mais favorise également la circulation de produits contrefaits et de marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Au poste-frontière de Tinh Bien, dans la province d'An Giang. Photo: VNA
Face à des méthodes de fraude de plus en plus sophistiquées, les autorités douanières vietnamiennes renforcent les contrôles aux frontières, accélèrent leur transformation numérique et perfectionnent leur cadre juridique afin d’empêcher l’entrée de produits illicites sur le marché.
L’évolution des modes de transport liés au commerce électronique a profondément modifié les pratiques des contrevenants. Alors que les marchandises contrefaites étaient autrefois importées en grandes quantités via des cargaisons classiques, elles sont désormais souvent fractionnées en petits envois acheminés par courrier express, services postaux internationaux ou opérations de transit. Les produits concernés couvrent un large éventail de secteurs, notamment la mode, les cosmétiques, l’électronique, les accessoires technologiques et les jouets.
Selon les Douanes, dans le cadre de la campagne intensive menée en application de la Dépêche officielle n°38/CĐ-TTg du Premier ministre relative à la lutte contre la production et le commerce de produits contrefaits ainsi que contre les atteintes aux droits de propriété intellectuelle, les services douaniers ont détecté et saisi des milliers de produits soupçonnés de contrefaire des marques, de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou de ne pas satisfaire aux conditions d’importation. Ces résultats témoignent à la fois de la complexité croissante des infractions et de la détermination des autorités à renforcer les contrôles aux frontières et aux postes-frontières.
Dans les provinces frontalières du Nord, plusieurs affaires importantes ont été mises au jour. À Lang Son, les autorités ont découvert des centaines de paires de chaussures portant les marques Crocs et Adidas, des vêtements Burberry ainsi que des sacs Coach soupçonnés d’être contrefaits. D’autres inspections menées sur des cargaisons en transit ont permis la saisie de milliers de produits cosmétiques et de chaussures de marque non déclarés aux services douaniers.
À Quang Ninh, les douanes du poste-frontière international de Mong Cai ont intercepté des ordinateurs portables, des téléphones et des accessoires arborant les marques Apple, Dell, HP, Acer ou Asus, soupçonnés d’être contrefaits ou déjà utilisés. Dans la province de Cao Bang, plus de 24 000 articles portant le logo Harley-Davidson ont également été découverts.
Les violations ne se limitent pas aux frontières septentrionales. En mai dernier, les autorités ont identifié plus de 2 000 produits suspects lors d’opérations de transit vers le Cambodge via les postes-frontières de Hoa Lu et de Binh Hiep. Les marchandises saisies portaient notamment les marques Samsung, Apple, Nike, Adidas, Louis Vuitton, Dior et Fendi. Au port de Cat Lai, à Hô Chi Minh-Ville, les douanes ont également découvert plus de 2 000 jouets soupçonnés de contrefaire les marques Spiderman et Avengers, ainsi que plusieurs milliers de produits ne répondant pas aux exigences réglementaires d’importation.
Ces affaires illustrent l’ampleur croissante des atteintes aux droits de propriété intellectuelle et les difficultés liées au contrôle des flux générés par le commerce électronique transfrontalier. Pour renforcer l’efficacité de la lutte, les douanes s’appuient de plus en plus sur l’analyse des données, la gestion des risques et des bases de données numériques recensant les marques protégées et les alertes transmises par les titulaires de droits.
Parallèlement, les Douanes ont récemment publié de nouvelles directives visant à harmoniser les procédures d’expertise des marchandises suspectes. Désormais, lorsqu’un titulaire de droits confirme officiellement une violation, les autorités peuvent engager directement les procédures de traitement sans recourir à une expertise supplémentaire. Cette mesure devrait accélérer le règlement des dossiers et améliorer l’efficacité des contrôles.
Les douanes renforcent également leur coopération avec les entreprises détentrices de marques, les associations professionnelles et les organisations internationales afin de mieux identifier les produits authentiques et de renforcer les capacités d’application de la loi dans un contexte où les infractions deviennent toujours plus complexes et transnationales. -VNA/VI