Pour justifier ses actions incorrectes, la Chine affirmé à satiété disposer des preuves prouvant sa souveraineté sur les archipels de Hoàng Sa (Paracel) et Truong Sa (Spratly) qui appartiennent au Vietnam. Mais la vérité historique est ailleurs.
Dans cet article, l’Agence vietnamienne d’information (VNA) tient à fournir aux lecteurs des éléments de preuve historique et juridique sur la souveraineté du Vietnam sur ces deux archipels ainsi que la vraie nature des soi-disant preuves de la Chine.
Preuves de souveraineté du Vietnam sur Hoàng Sa et Truong Sa
Les guerres successives, les outrages du temps et les conditions de conservation ont fait disparaître ou s’égarer beaucoup de documents historiques et géographiques relatifs aux archipels de Hoàng Sa et Truong Sa du Vietnam. Mais ceux qui nous sont parvenus à ce jour suffisent quand même à prouver que le Vietnam avait découvert ces deux archipels depuis des lustres, que le pays occupe et exerce de manière continue et pacifique sa souveraineté depuis au moins cinq siècles.
Dans son ouvrage “Toàn Tâp Thiên Nam Tu Chi Lô Dô Thu” (Collection de cartes indiquant quatre itinéraires au sud du ciel) écrit au XVIIe siècle, Dô Ba (lettré admis aux examens, originaire de Thanh giang Bich triêu, au patronyme de Dô Ba et au pseudonyme de Dao Phu) a décrit fidèlement les îles et confirmé que les Seigneurs Nguyên avaient créé la Compagnie de Hoàng Sa pour les exploiter depuis le XVIIe siècle. Selon ses descriptions, “chaque année, au dernier mois de l’hiver, les Nguyên y envoient une flotille de 18 jonques pour les récupérer, obtenant ainsi en grande quantité de l’or, de l’argent, des monnaies, des fusils et des munitions. Du port de Dai Chiêm, on atteint l’archipel en traversant la mer en un jour et demi tandis qu’il suffit d’une journée si l’embarquement se fait au port de Sa Ky.”
Dans cet ouvrage, Dô Bá a cité la troisième partie du “Hông Duc Ban Dô” (Atlas de Hông Duc [deuxième nom de règne de l’empereur Lê Thanh Tông, 1460-1497): “Au village de Kim Hô, de part et d’autre du fleuve se dressent deux montagnes ayant chacune un gisement d’or placé sous le contrôle du gouvernement. En pleine mer, un archipel aux longues dunes appelées "Bai Cat Vàng" (Bancs de Sable Jaune) mesurant approximativement 400 lieues de longueur et 20 lieues de largueur, émergent des profondeurs, face aux côtes allant du port de Dai Chiêm à celui de Sa Vinh. A l’époque de la mousson du Sud-Ouest, des navires de commerce de divers pays qui naviguent près de côtes font souvent naufrage sur ces territoires insulaires; il en est de même à l’époque de la mousson du Nord-Est pour ceux qui naviguent en haute mer. Tous les naufragés y meurent de faim. Diverses marchandises y sont accumulées.”
Hoàng Sa et Truong Sa ont été encore notés assez minutieusement dans un certain nombre d’anciens livres et les “châu ban” de la dynastie des Nguyên (pièces d’archives annotées à l’encre rouge par les empereurs Nguyên, 1802-1945). Le “Phu Biên Tap Luc ” (Mélanges sur le Gouvernement des Marches) écrit par Lê Quy Dôn en 1776, a décrit l’exercice de souveraineté par le Vietnam sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa comme suit : “Au large du grand port du village de An Vinh, sous-préfecture de Binh Son, préfecture de Quang Nghia, il y a une montagne nommée Cu lao Ré (île de Ré) dont la largeur est évaluée à plus de 30 lieues. Autrefois, les habitants du hameau de Tu Chinh y cultivaient des haricots. On y arrive en traversant la mer en quatre veilles. Au delà de l’île de Ré s’étend l’archipel Dai Truong Sa dao (Iles aux Grandes et Longues Dunes). Il y a de nombreux produits marins et diverses marchandises. La Compagnie de Hoàng Sa avait été créée pour les recueillir. Il faut trois jours pour parvenir à l’archipel qui est proche du pays de la Mer du Nord.”
“Les augustes prédécesseurs de la dynastie régnante (c'est-à-dire les seigneurs Nguyên) avaient créé la Compagnie de Hoàng Sa composée de 70 soldats recrutés à tour de rôle parmi les habitants du village de An Vinh. Chargée de la mission de collectage, elle partait chaque année au troisième mois, munie de vivres pour six mois. Embarquée sur cinq petites jonques, elle traversait la mer en trois jours et trois nuits pour atteindre leur lieu de séjour qu'était cet archipel. Les marins y collectaient à leur guise divers produits, complétaient leur ration alimentaire par des poissons, acquéraient en grande quantité diverses marchandises provenant des navires naufragés et recueillaient beaucoup de produits marins. Au huitième mois, ils revenaient au port de Yêu Môn et se présentaient à la capitale de Phu Xuân pour la livraison de leurs acquisitions”.
“(…) Les Nguyên avaient également crée la Compagnie de la Mer du Nord (Bac Hai dôi) dont le nombre de recrues était indéterminé. Celles-ci étaient des volontaires originaires soit du hameau de Tu Chinh de la préfecture de Binh Thuân, soit du village de Canh Duong. Munis d’ordre de mission et exemptés d’impôts et des taxes de contrôle et d’embarquement, ces marins s’embarquaient sur de petites jonques de pêche qui leur appartenaient pour se diriger vers la Mer du Nord, les îles de Poulo-Condores, la région de Hà Tiên afin d’acquérir des carets, des tortues de mer appelées +hai ba+ et des holothuries. Le Commandant de la Compagnie de Hoàng Sa cumulait le commandement de celle de Bac Hai qui, en somme, n’acquérait que des produits marins, l’obtention de l’or, de l’argent et des marchandises importantes étant très limitée pour celle-ci.”
Ces passages indiquent que les activités d’exploitation par les Compagnies de Hoàng Sa et de Bac Hai ont eu lieu du XVIIe siècle à la fin du XVIIIe siècle. Leurs activités étaient systématiques, et sur une base régulière, de huit mois par an. Les marins ont été recrutés par le gouvernement, ont reçu ses prestations du gouvernement, ainsi que les permis de travail et les instructions du gouvernement.
Jusqu’à présent, même des centaines d’années se sont écoulées, mais chaque année aux 2e, 3e mois lunaires, les habitants du district insulaire de Ly Son, province de Quang Ngai, organisent toujours la cérémonie de commémoration des soldats de la flottille de Hoàng Sa. Pendant les rituels, bateaux votifs et offrandes et des effigies de marins sont lancés sur la mer, censés attirer la malchance sur eux pour éviter qu’elle ne frappe les soldats sur le point de partir exécuter leur tâche confiée par la cour impériale. La cérémonie vise aussi à honorer la mémoire des soldats morts en mission à Hoàng Sa et Truong Sa.
Les volumes historiques et les “châu ban” tels que “Khâm Dinh Dai Nam Hôi Diên Su Le” (Compendium des institutions et affaires administratives du Dai Nam établi par décret impérial) (1843-1851), “Lich Triêu Hiên Chuong Loai Chi” (Classification des codes et des règles en usage dans les dynasties successives, 1821) de Phan Huy Chu, “Viêt Su Cuong Giam Khao Luoc” (Histoire brève du Vietnam, 1876) de Nguyên Thông, “Hoàng Viêt Dia Du Chi” (Traité géographique du Vietnam impérial, 1833), “Dai Nam Nhat Thông Chi” (Géographie du Dai Nam réunifié, 1865-1882) compilé par l’Institut national d’histoire sous les Nguyên, les “châu ban” élaborés sous les règnes Minh Mênh (1820-1840), Thiêu Tri (1841-1847), tous ont des passages relatant que les seigneurs Nguyên avaient organisé l’exploitation des archipels de Hoàng Sa et Truong Sa, ainsi que d’autres îles.
Nombre de données historiques démontrent l’occupation et l’application effectives de l’autorité du Vietnam sur Hoàng Sa et Truong Sa au XIXe siècle, comme en montre le passage suivant du volume “Viêt Nam thuc luc chinh biên” (Chroniques véridiques du Vietnam) : “ En année Binh Ty [année du Rat], 15e année du règne Gia Long (1816), l’ordre fut donné aux Forces navales et à la Compagnie de Hoàng Sa de débarquer à l’archipel de Hoàng Sa aux fins d’inspecter et d’évaluer les itinéraires maritimes y menant”. En 1833, l’empereur Minh Mênh fit y contruire un temple en l’honneur des génies de l’archipel de Hoàng Sa, une stèle de pierre et des bornes, et planter des arbres.
Dans le “Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên” (Chroniques véridiques du Dai Nam), livre 104, il est écrit: “Au mois automnal d’août de l’année Quy Ty [année du Serpent], la 14e année de règne de l’empereur Minh Mênh (1833)… l’empereur donna au ministère des Travaux publics les instructions suivants: +Au territoire maritime, face à la province de Quang Nghia, se rattache l’archipel de Hoàng Sa qui, vu de loin, se confond avec le ciel et l’eau dans une même couleur, ce qui ne permet pas de distinguer le degré de profondeur de la mer dans ces parages. Aussi, en ces derniers temps, des navires de commerce y sont-ils souvent naufragés. Il convient dès maintenant d’apprêter des cargos et de transporter l’année prochaine des matériaux pour édifier sur cet archipel un temple et une stèle. Il convient aussi de le boiser. Les arbres grandiront et constitueront une végétation luxuriante, ce qui permettra aux navigateurs de reconnaître facilement ces parages et de ne pas laisser leurs navires s'échouer dans les eaux peu profondes. Il y va d'un avantage dont seront bénéficiaires dix mille générations à venir+”.
Dans le “Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên”, livre 122, il est noté : “En l’année Giap Ngo [année du Cheval], 15e année du règne Minh Mênh (1834)… L’empereur ordonna au Commandant de Garnison Truong Phu Si et à plus d'une vingtaine de marins de se rendre à l’archipel de Hoàng Sa, province de Quang Nghia pour en faire des relevés cartographiques”.
La contruction d’un temple en l’honneur des génies à l’archipel de Hoàng Sa de la province de Quang Nghia, sollicitée par le ministère des Travaux publics, a été achevée comme relate dans le “Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên”, livre 154.
Dans le “Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên”, livre 165, il est écrit : “L’empereur, ayant approuvé le rapport, ordonna au Commandant des Forces navales Pham Huu Nhat de remplir cette mission à l’archipel de Hoàng Sa et d'emmener à bord de son bâtiment dix bornes en bois à planter à chaque destination. (Chaque borne qui mesure 5 +thuoc+ de longueur, 5 +tâc+ de largueur et 1 +tâc+ d'épaiseur, est gravée sur toute sa surface de ces caractères: +En l'année Binh Thân, 17e année du règne Minh Mênh (1836), le Commandant principal des Forces navales Pham Huu Nhât, envoyé impérial à Hoàng Sa pour mission de relevé cartographique, est arrivé en cet endroit où il a planté cette borne pour en perpétuer le souvenir+”.
Jusqu’à la dynastie des Nguyên, diverses missions d’exploration d’itinéraires maritimes et de relevé cartographique de Hoàng Sa et de Truong sont menées annuellement par le ministère des Travaux publics. En particulier, en 1834, la cour royale sous le règne de l’empereur Minh Mênh eut achevé et publié officiellement la carte nationale baptisée “Dai Nam nhât thông toàn dô” (Carte intégrale du Dai Nam unifié). Cette carte représente en détail les côtes, la mer et les îles du Vietnam et indique clairement que la souveraineté du Vietnam englobe les archipels au milieu de la Mer Orientale.
Avant le règne Minh Mênh, les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa ont été considérés comme un seul, et ont été donc appelés Hoàng Sa, parfois appelés Van Ly Truong Sa. Mais après les expéditions ordonnées par l’empereur Minh Mênh pour prendre des relevés cartographiques et explorer ces deux archipels, la carte dessinée (c’est-à-dire la Carte intégrale du Dai Nam unifié) a fait les dénominations distinctes des deux archipels.
Hormis les anciens volumes et les “châu ban”, nombre d’anciennes cartes géographiques dont dispose le Vietnam montrent que les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa appartiennent au Vietnam. Selon le “Dai Viêt su ky toàn thu” (Annales complètes du Dai Viêt), depuis 1467, le roi Lê Thanh Tông a ordonné des études sur la configuration des montagnes et des fleuves dans les localités pour les cartographier. Le “Hông Duc Ban Dô” (Atlas de Hông Duc), établi fin 1469 et complété plus tard à plusieurs reprises, a réuni la carte géographique nationale et les cartes géographiques des localités, y compris les territoires maritimes et insulaires, représenté assez exhaustivement l’image du Dai Viêt vers la fin du XVe siècle.
Le “Toan tâp Thiên Nam tu chi lô dô thu” (Collection de Cartes routières du Pays du Sud) conçu de 1630 à 1653 par Dô Ba Công Dao, réunit les cartes géographiques de l’An Nam depuis le XVe siècle, l’une décrit l’archipel de Hoàng Sa (Bai Cat Vàng ou Bancs de Sable Jaune), au point de vue de la connaissance de ces îles, on pourrait dire que l’auteur s’inspirait du “Hông Duc ban dô”. Ces deux collections ont toutes décrit de longues dunes émergeant des profondeurs face aux côtes allant du port de Dai Chiêm à Sa Huynh, désigné clairement sous le toponyme de “Bai Cat Vàng” (Bancs de Sable Jaune).
Parvenus jusqu’à nos jours, ces textes nous révèlent les préoccupations majeures des rois Nguyên en matière de politique territoriales visant à assumer, dans toute l’acceptation du terme, la souveraineté vietnamienne sur l’ensemble des îles au large des côtes du Vietnam.
Les preuves historiques et juridiques du Vietnam reconnues par le monde
Dès le XVIe siècle, nombreuses sont les publications et cartes dessinées par les navigateurs occidentaux désignant l’archipel au milieu de la Mer Orientale, “Paracel” ou “Paracels”, comme appartenant à la souveraineté du Vietnam.
La “Carte du monde” de Gérard Mercator publiée à Amsterdam, aux Pays-Bas, en 1606, a dénommé l’archipel au milieu de la Mer Orientale “Baixos de Chapar” (Bancs de Champa) ou “Pulo Capaa” (Iles de Champa).
Les cartes dessinées par Bartholomeu Lasso en 1590 et entre 1592 et 1594 qui ont été publiées dans la collection “Les Portugais sur les Côtes du Vietnam et du Campa” de P.Y. Manguim à Paris en 1972, et une fameuse carte dessinée par Van Langren en 1598, qui est incluse dans l’“Iconographie Historique de l'Indochine” par P. Boudet et A. Masson, publiée à Paris en 1931, toutes montrent une portion de littoral correspondant à la zone allant de l’embouchure de la rivière Dai Chiêm dans la province de Quang Nam à l’embouchure de la rivière de Sa Ky dans la province de Quang Ngai, sous le nom de “Costa da Prace” (Côte du Paracel).
Une autre carte dessinée par Jodocus Hondius en 1613 représente l’archipel “Paracel” comme englobant toutes les îles du Vietnam à partir du Sud du Golfe du Tonkin jusqu’à la fin des eaux méridionales du pays, à l’exception de Pulo Condor (Côn Dao) et de Pulo Cici (Phu Quôc) qui ont été dessinés séparément.
En particulier, l’“An Nam Dai quôc hoa dô” (Carte géographique du grand An Nam) dressée par l’évêque Jean-Louis Taberd et publié en 1838, est censée refléter une connaissance profonde et précise des Occidentaux sur la relation entre l’archipel de Hoàng Sa et le Dai Viêt, que l’auteur appelle “An Nam Dai Quôc” (Grand Pays de l’An Nam) du XVe siècle au début du XIXe siècle. La carte a affirmé que “Cat Vang” (Hoàng Sa) est le Paracel et se situe dans les eaux vietnamiennes.
“The Times Atlas of the World”, ou l’“Atlas” en bref, comprend une carte clairement intitulée “la Carte de la région de Dàng Trong” (la partie centrale du Vietnam). Le territoire de l’Empire de l’An Nam (l’ancien nom du Vietnam) est présenté dans quatre cartes. Une brève introduction sur l’Empire de l’An Nam s’est ajoutée à l’archipel de Hoàng Sa dans la carte, affirmant que l’archipel fait partie de la région de Dàng Trong, qui appartient à l’actuel Vietnam.
Les cartes dans l’Atlas montrent que la limite la plus méridionale de la Chine ne dépasse pas le 18e parallèle. Toutes les cartes publiées par la Chine jusqu’à la première décennie du XXe siècle sont aussi compatibles avec les cartes occidentales, et aucune d’entre elles ne représente le territoire le plus méridional de la Chine au-delà du 18e parallèle. Il s’arrête à l’île Hainan.
Ainsi, la souveraineté du Vietnam sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa est acquise par deux moyens: le droit historique découlant de l’utilisation et de l’occupation durable d’un territoire sans maître aux temps des seigneurs Nguyên du XVIIe au XVIIIe siècles et la souveraineté formée à partir de l’occupation effective et l’exercice ininterrompu des droits de souveraineté sous la dynastie des Nguyên au XIXe siècle.
Après l’exercice de souveraineté par la dynastie des Nguyên, aux temps de la colonisation française au Vietnam (de la fin du XIXe siècle à la première moitié du XXe siècle), durant la période 1945-1975, et depuis la réunification nationale en 1975, le Vietnam a toujours maintenu son exercice de souveraineté sur Hoàng Sa et Truong Sa ainsi que sa gestion et son exploitation effectives de ces archipels.
La vérité sur les revendications de souveraineté de la Chine
Face aux preuves historiques et juridiques fournies par le Vietnam qui prouvent à la fois sa souveraineté sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa, certains chercheurs et officiels chinois ont cité d’anciens documents dans une tentative de prouver la découverte des archipels par leur pays et l’exercice de souveraineté là. Ils ont ainsi cité des livres tels que “Hou Han Shu” (Livre des Han postérieurs) et “Yi Wu Zhi” (Actes de choses étranges) de l’époque Han et “Zhu Fan Zhi” (Notes sur les pays étrangers) (XIIIe siècle), “Hai Lu” (Records océaniques) par Yang Ping-nan (1820-1842), “Nanzhou Yi wu zhi” (Choses exotiques de la région du Sud), “Daoyi Zhilue” (Aperçu des pays insulaires barbares), “Guangdong Tongzhi” (Donnés générales de la province du Guangdong)... pour prouver que la Chine avait découvert et exercé depuis longtemps sa souveraineté sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa.
Mais en réalité, les extraits tirés de documents historiques de la Chine datant d’avant le XIIIe siècle et cités par les chercheurs chinois n’ont pas mentionné le nom d’une île spécifique, sauf Nanhai. De plus, dans les passages cités, les deux archipels sont seulement décrits comme repères physiques observés par les navigateurs lors de leurs voyages à travers la Mer Orientale. Seulement à partir du XIIIe siècle, les morceaux cités ont mentionné le nom de certaines îles, mais il n’y avait point des noms tels que “Xi Sha” et “Nan Sha” (noms donnés par la Chine à Hoàng Sa et Truong Sa du Vietnam).
Certaines sources historiques ultérieures ont décrit des voyages d’inspection, d’expédition et d’exploration menés par la Chine dans la région, y compris à Hoàng Sa et Truong Sa. En particulier, la Chine a fait valoir que sous la dynastie des Ming au XVe siècle, l’explorateur Zhenghe avait fait sept voyages à travers la Mer Orientale et après lesquels, il avait mis le nom des deux archipels sur la carte. Cependant, ces voyages n’avaient pas pour but de réclamer des terres. Ils étaient en fait destinés à explorer la mer pour en obtenir une meilleure compréhension, rechercher des partenaires commerciaux et montrer la force aux pays de la région. La Chine ne peut citer aucun livre historique qui atteste de sa souveraineté sur les deux archipels. Même dans ses documents historiques au XIXe siècle, lorsque les rois Nguyên déclaraient leur propriété et leur exercice de souveraineté sur Hoàng Sa et Truong Sa, les deux archipels étaient seulement décrits comme choses vues par hasard par des navires chinois lors de leurs voyages à travers la Mer Orientale.
On a pu fait remarquer d’anciens documents de la Chine, tels que “Qiongzhou fu zhi” (Géographie de Qiongzhou), “Guangdong sheng zhi” (Géographie du Guangdong, 1731), “Hoang Chao Yitong Yudi Zongtu” (Carte chinoise de l'empire unifié, 1894) .., tous ont indiqué et mentionné clairement que le point le plus méridionale de la Chine était Hainan. Dans le “Zhongguo Sihixue Jiao Keshu” (Manuels chinois de géographie), publié en 1906, la page 241 se lit : “Le point le plus méridionale de la Chine est la côte de Zhou Jie, île de Qiongzhou, à 18 degrés 13 minutes de latitude Nord”.
En plus, il y a des documents qui reconnaissent implicitement le lien entre ces archipels et le Vietnam, ou même identifient ces archipels comme la ligne de défense du Vietnam. Par exemple, le livre “Hai Lu” (1820-1842) de Yang Ping Nan a écrit que “la route externe est connectée à la route intérieure par Van Ly Truong Sa qui se trouve au milieu de la mer. L’archipel s’étend sur des dizaines de milliers de lieues. Il sert de bouclier pour défendre la partie extérieure de l’Annam”.
La Chine a cité à plusieurs reprises l’accord France-Qing signé en 1887 pour confirmer que Hoàng Sa et Truong Sa lui appartenaient. Cependant, cet accord ne réglemente pas la délimitation des îles au large des côtes du Vietnam et de la Chine, mais fixe la frontière entre la région septentrionale du Vietnam et la Chine.
Récemment, la Chine a cité un certain nombre de discours et de documents du Vietnam, en particulier la lettre diplomatique du Premier ministre Pham Van Dông en date du 14 septembre 1958 adressée au Premier ministre chinois Zhou En Lai à l’époque et argumenté que le Vietnam a reconnu la souveraineté de la Chine sur l’archipel de Hoàng Sa.
En réalité, la lettre diplomatique du feu Premier ministre Pham Van Dông n’a pas mentionné les questions territoriales et de souveraineté relatives aux archipels de Hoàng Sa et Truong Sa. Elle a seulement reconnu et approuvé l’expansion par la Chine de sa mer territoriale à 12 milles marins, et en même temps instruit les organismes vietnamiens de respecter la limite de 12 milles marins déclarée par la Chine. En outre, la Chine sait seulement trop bien que la question de délimitation de frontières et territoires entre les deux pays ne peut pas être réglée par une lettre diplomatique, il faut passer par des négociations officielles entre les deux Etats et un accord sur la question doit être signé par les représentants des deux Etats.
Comment la Chine a-t-elle occupé Hoàng Sa et une partie de Truong Sa?
Les preuves historiques et juridiques ont prouvé la souveraineté incontestable du Vietnam sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa. Cependant, la Chine a utilisé la force pour occuper un groupe d’îles appelé An Vinh de Hoàng Sa en 1956, puis l’archipel entier en 1974. Et elle ne s’est pas arrêtée là; en 1988, la Chine a utilisé la force pour s’emparer de certaines îles coralliennes de l’archipel de Truong Sa du Vietnam. Ses actes d’invasion ont gravement violé la souveraineté maritime et insulaire de l'Etat vietnamien et la Charte des Nations Unies et le droit international. Ils n’ont jamais été reconnus par la communauté internationale.
Le Vietnam a connu d’innombrables guerres durant lesquelles beaucoup de Vietnamiens se sont sacrifiés pour l’indépendance nationale, la liberté et l’intégrité territoriale. Face à des activités d’invasion de la Chine, le Vietnam poursuit les mesures pacifiques pour demander à la Chine de respecter sa souveraineté et son intégrité territoriale conformément à l’esprit de la Charte des Nations Unies ainsi qu’à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982 (CNUDM) dont la Chine est partie.
Le Vietnam est déterminé à défendre sa souveraineté maritime et insulaire sur ses archipels de Hoàng Sa et Truong Sa, la souveraineté de la Patrie vietnamienne étant sacrée et inviolable. Croyant fermement que la justice sera faite, le Vietnam appelle la communauté internationale à élever sa voix pour exiger de la Chine qu’elle observe le droit international et respecte les droits et intérêts des pays côtiers en conformité avec la CNUDM. - VNA /VI
